Henri Breuil


De: BREUIL (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000025242315(source JORF)
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Breuil (Henri)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000822005(source JORF)
promotion
02 Mai 200702/05/2007
De: Breuil (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2007 est fixé
JORFTEXT000000823072(source JORF)
inscription
13 Février 200713/02/2007
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000786498(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000424066(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000449282(source JORF)
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur des activités internationales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des activités internationales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000449282(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000633342(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000263033(source JORF)
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000257864(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000257364(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000238028(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000805548(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des activités internationales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction des activités internationales à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-07-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000445647(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000805277(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000257876(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000251927(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000417907(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000608087(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Henri Breuil
sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
JORFTEXT000000434604(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Breuil (Henri)
sous-directeur d'un service au ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Breuil (Henri)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000576781(source JORF)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Breuil (Henri)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000199437(source JORF)
promotion
04 Avril 199704/04/1997
De: Henri Breuil
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
JORFTEXT000000563955(source JORF)
délégation de signature
02 Février 199702/02/1997
De: Breuil (Henri)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1991
JORFTEXT000000709383(source JORF)
inscription
18 Janvier 199218/01/1992
De: Breuil (Henri)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
aux fonctions exercées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur par
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur par
date_debut="1990-09-03"
JORFTEXT000000170497(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199022/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.